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Dénomination : SARL HC2D, sise 3 rue Luc Breton, Besançon 25000, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 843 935 198, téléphone : 09 82 39 18 27, courriel : terresdevin@gmail.com. Représentant légal : Charles Daudet

Le directeur de la publication et de rédaction est Monsieur Charles Daudet, en sa qualité de représentant légal de la SARL HC2D.

Hébergeur du site : OVH

Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

Abus d’alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

Protection des fichiers- Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, HC2D est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

Médias

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